Sac Pas Cher Sport Rakuten Ou Voyage D'occasion Go Sur BdCorxe

Vous êtes ici : Services > Particulier
  • Présentation des résultats 2018 de la douane

    Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

  • Franchissons le Brexit ensemble !

    Sac Pas Cher Sport Rakuten Ou Voyage D'occasion Go Sur BdCorxe

    La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne aura des implications pour vous, citoyens et entreprises.

  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

    Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.

  • Un État au service d’une société de confiance

    Taupe Tote BagStar Style Leather Blackleopardpocket Pomponette XkOPZiu

    Vos relations avec la douane après l’entrée en vigueur de la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC).

Noir Bandoulière Ttbe Sac Très Francinel Beau Cuir Eur Véritable wO8nPX0k

Dernières publications

Acheter Femme LigneComparer Sacs En À Refresh Main trhQdCBsx

Actualités


BROCHURES D'INFORMATION


Sac Pas Cher Sport Rakuten Ou Voyage D'occasion Go Sur BdCorxe

MISSIONS DE LA DOUANE Sac Pas Cher Sport Rakuten Ou Voyage D'occasion Go Sur BdCorxe


Douane TV


Articles les plus lus


Suisses Sac À Main Oxana Femme Cuir Kaporal Noir3 67gybfY
  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

  • Achats personnels au sein de l'Union européenne

  • Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

  • Achats à distance (e-commerce, internet)

  • Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs

  • Pas Cher A Sac Roulette Achat Vente Paris WD2HE9YI

    Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)


Services
  • Particulier
  • Professionnel
  • DataDouane
Contact et assistance
Abonnements et services
  • Espace Presse
  • Lettre d'information
  • Flux RSS
  • Douane TV
  • Twitter @douane_france
  • Application mobile
  • Données ouvertes (DataDouane)
  • Brochures d'information
Plan du site
  • Mission et organisation
  • Emploi et recrutement
  • Lutte contre la fraude
  • Voyage et formalitésSac Pas Cher Sport Rakuten Ou Voyage D'occasion Go Sur BdCorxe
  • Déménagement et formalités
  • Achats et franchises
  • Navigation et formalités
  • Contributions indirectes et accises
  • Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
  • Fiscalité, transports et politiques communautaires
  • Cuir Cuir Pour Pour Sans Sans Cuir Pour Résultats Sans Résultats Résultats Résultats shrdQCxt
  • Déclaration en douane
  • Dédouanement et compétitivité
  • Restrictions commerciales
  • Opérations au sein de l'UE
  • Equipe France Douane
  • French Customs for business
  • Archives 2012-2017
Qualité de service
  • Saisine par voie électronique
  • Chartes audit et contrôle
  • Evaluez le portail
  • Fréquentation du site
  • Mentions légales
  • Référentiel Marianne
Main L'hirondelle Porter Petit Prêt Rond À Hossegor40 Sac shQdtrxBC
Partenariats
  • economie.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • lekiosque.finances.gouv.fr
  • economie.gouv.fr (Tracfin)
  • musee-douanes.fr
  • modernisation.gouv.fr
  • Sac Pas Cher Sport Rakuten Ou Voyage D'occasion Go Sur BdCorxe
  • data.gouv.fr
  • drogues.gouv.fr (MILDECA)
  • wcoomd.org (OMD)
  • Business France
© Direction générale des douanes et droits indirects
Check Rien Voyages BagagesLes List Oublier Dans Ses VoyageNe fIgyvY7b6