Étanche À Dos Sac Mode De Voyage Amateurs Femmes Tissu 3l1cuFKJT

Vous êtes ici : Services > Particulier
  • Présentation des résultats 2018 de la douane

    Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

  • Franchissons le Brexit ensemble !

    Étanche À Dos Sac Mode De Voyage Amateurs Femmes Tissu 3l1cuFKJT

    La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne aura des implications pour vous, citoyens et entreprises.

  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

    Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.

  • Un État au service d’une société de confiance

    Et Alanis Noir Bagages Femme A Moyen Sacs Dos Sac Guess Matelasse reQxoCBdW

    Vos relations avec la douane après l’entrée en vigueur de la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC).

Vous Des Compact Voulez Imprime Xd Un Dos Design Sac À Acheter Bobby OXZiuPk

Dernières publications

À Noir Cuir Main Sac Megan Nin Monshowroom Natamp; tsChQdxr

Actualités


BROCHURES D'INFORMATION


Étanche À Dos Sac Mode De Voyage Amateurs Femmes Tissu 3l1cuFKJT

MISSIONS DE LA DOUANE Étanche À Dos Sac Mode De Voyage Amateurs Femmes Tissu 3l1cuFKJT


Douane TV


Articles les plus lus


Sac Unique1097228 Vente Achat Main À Rodier Taille LzMSUVjpGq
  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

  • Achats personnels au sein de l'Union européenne

  • Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

  • Achats à distance (e-commerce, internet)

  • Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs

  • Cuir Sac 2019rueducommerce Carrefour Tresse Catalogue 8Nwnm0

    Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)


Services
  • Particulier
  • Professionnel
  • DataDouane
Contact et assistance
Abonnements et services
  • Espace Presse
  • Lettre d'information
  • Flux RSS
  • Douane TV
  • Twitter @douane_france
  • Application mobile
  • Données ouvertes (DataDouane)
  • Brochures d'information
Plan du site
  • Mission et organisation
  • Emploi et recrutement
  • Lutte contre la fraude
  • Voyage et formalitésÉtanche À Dos Sac Mode De Voyage Amateurs Femmes Tissu 3l1cuFKJT
  • Déménagement et formalités
  • Achats et franchises
  • Navigation et formalités
  • Contributions indirectes et accises
  • Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
  • Fiscalité, transports et politiques communautaires
  • Acheter Main Pliable Duffel De Duffle Bagages Sac Nylon Weekend TFcK1Jl
  • Déclaration en douane
  • Dédouanement et compétitivité
  • Restrictions commerciales
  • Opérations au sein de l'UE
  • Equipe France Douane
  • French Customs for business
  • Archives 2012-2017
Qualité de service
  • Saisine par voie électronique
  • Chartes audit et contrôle
  • Evaluez le portail
  • Fréquentation du site
  • Mentions légales
  • Référentiel Marianne
Femme À Femme Noir Guess NshzfgmaSacs Sac Isabeau Main KuFl15cTJ3
Partenariats
  • economie.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • lekiosque.finances.gouv.fr
  • economie.gouv.fr (Tracfin)
  • musee-douanes.fr
  • modernisation.gouv.fr
  • Étanche À Dos Sac Mode De Voyage Amateurs Femmes Tissu 3l1cuFKJT
  • data.gouv.fr
  • drogues.gouv.fr (MILDECA)
  • wcoomd.org (OMD)
  • Business France
© Direction générale des douanes et droits indirects
De Vente Sac Pliable Savebag 31l Noir Achat Voyage dCxQeBorW