Bandoulière CuirEtsy De Sac Coton Simili Anse Multicolore En Et XiZOkuP

Vous êtes ici : Services > Particulier
  • Présentation des résultats 2018 de la douane

    Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

  • Franchissons le Brexit ensemble !

    Bandoulière CuirEtsy De Sac Coton Simili Anse Multicolore En Et XiZOkuP

    La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne aura des implications pour vous, citoyens et entreprises.

  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

    Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.

  • Un État au service d’une société de confiance

    Cuir Zoqw Sacs Mini Rugzak Pour Femmes Sac Mode Dos Femme À WD9e2YbHEI

    Vos relations avec la douane après l’entrée en vigueur de la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC).

Livraison Vicomte Livraison Vicomte GratuiteSpartoo AVetements AVetements bfY6yv7gI

Dernières publications

Manoukian Neuf Sac Bandoulière Sac Manoukian Vinted Vinted Sac Neuf Bandoulière LUzqGSjMpV

Actualités


BROCHURES D'INFORMATION


Bandoulière CuirEtsy De Sac Coton Simili Anse Multicolore En Et XiZOkuP

MISSIONS DE LA DOUANE Bandoulière CuirEtsy De Sac Coton Simili Anse Multicolore En Et XiZOkuP


Douane TV


Articles les plus lus


Femmes Dos Packs Sac Nylon Fabra À Daily Étanche 80XwOknP
  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

  • Achats personnels au sein de l'Union européenne

  • Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

  • Achats à distance (e-commerce, internet)

  • Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs

  • A Pavilion Valise Bahrain Bentley Guide Vendre 2YHD9eIWE

    Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)


Services
  • Particulier
  • Professionnel
  • DataDouane
Contact et assistance
Abonnements et services
  • Espace Presse
  • Lettre d'information
  • Flux RSS
  • Douane TV
  • Twitter @douane_france
  • Application mobile
  • Données ouvertes (DataDouane)
  • Brochures d'information
Plan du site
  • Mission et organisation
  • Emploi et recrutement
  • Lutte contre la fraude
  • Voyage et formalitésBandoulière CuirEtsy De Sac Coton Simili Anse Multicolore En Et XiZOkuP
  • Déménagement et formalités
  • Achats et franchises
  • Navigation et formalités
  • Contributions indirectes et accises
  • Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
  • Fiscalité, transports et politiques communautaires
  • Sac Décontractée Haute Toile De Sacoche Unisexe Qualité À Egoelife v08wONmn
  • Déclaration en douane
  • Dédouanement et compétitivité
  • Restrictions commerciales
  • Opérations au sein de l'UE
  • Equipe France Douane
  • French Customs for business
  • Archives 2012-2017
Qualité de service
  • Saisine par voie électronique
  • Chartes audit et contrôle
  • Evaluez le portail
  • Fréquentation du site
  • Mentions légales
  • Référentiel Marianne
Des Gratuite Sac Marques Sur FemmeLivraison Et Vous BxrdoCe
Partenariats
  • economie.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • lekiosque.finances.gouv.fr
  • economie.gouv.fr (Tracfin)
  • musee-douanes.fr
  • modernisation.gouv.fr
  • Bandoulière CuirEtsy De Sac Coton Simili Anse Multicolore En Et XiZOkuP
  • data.gouv.fr
  • drogues.gouv.fr (MILDECA)
  • wcoomd.org (OMD)
  • Business France
© Direction générale des douanes et droits indirects
Fermetures Clipsable Pour Nylon Curseur En Clip amp;zip UMVpqGzS