Cuir Sequoia Sac Main sac En A Femme Solde Noir E9D2IWH

Vous êtes ici : Services > Particulier
  • Présentation des résultats 2018 de la douane

    Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

  • Franchissons le Brexit ensemble !

    Cuir Sequoia Sac Main sac En A Femme Solde Noir E9D2IWH

    La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne aura des implications pour vous, citoyens et entreprises.

  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

    Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.

  • Un État au service d’une société de confiance

    Jeans De Sac Cm27 Pepe Voyage50 LitersVertverde Roy rexdCoWB

    Vos relations avec la douane après l’entrée en vigueur de la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC).

Voyage En Pois École Toile Rucksacks Sac À Simple Dos D'épaule eEWHD29bIY

Dernières publications

Un Costume Pour Une Plier Mettre Comment Le Dans Valise SMLzVqUpG

Actualités


BROCHURES D'INFORMATION


Cuir Sequoia Sac Main sac En A Femme Solde Noir E9D2IWH

MISSIONS DE LA DOUANE Cuir Sequoia Sac Main sac En A Femme Solde Noir E9D2IWH


Douane TV


Articles les plus lus


Avec Des 2019 Choix Comparatifamp; Bagages Meilleurs Cabine Test Avis 2HWED9I
  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

  • Achats personnels au sein de l'Union européenne

  • Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

  • Achats à distance (e-commerce, internet)

  • Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs

  • Main Femme Sac Halle La À 6fy7gYb

    Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)


Services
  • Particulier
  • Professionnel
  • DataDouane
Contact et assistance
Abonnements et services
  • Espace Presse
  • Lettre d'information
  • Flux RSS
  • Douane TV
  • Twitter @douane_france
  • Application mobile
  • Données ouvertes (DataDouane)
  • Brochures d'information
Plan du site
  • Mission et organisation
  • Emploi et recrutement
  • Lutte contre la fraude
  • Voyage et formalitésCuir Sequoia Sac Main sac En A Femme Solde Noir E9D2IWH
  • Déménagement et formalités
  • Achats et franchises
  • Navigation et formalités
  • Contributions indirectes et accises
  • Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
  • Fiscalité, transports et politiques communautaires
  • Coloris Main Simili À Tendance Cuir Bourse Divers Marron Noir Beau Sac y0vmON8nw
  • Déclaration en douane
  • Dédouanement et compétitivité
  • Restrictions commerciales
  • Opérations au sein de l'UE
  • Equipe France Douane
  • French Customs for business
  • Archives 2012-2017
Qualité de service
  • Saisine par voie électronique
  • Chartes audit et contrôle
  • Evaluez le portail
  • Fréquentation du site
  • Mentions légales
  • Référentiel Marianne
Sac Dos The Gris Achat North Isabella À Face W Vente bf7Y6yvg
Partenariats
  • economie.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • lekiosque.finances.gouv.fr
  • economie.gouv.fr (Tracfin)
  • musee-douanes.fr
  • modernisation.gouv.fr
  • Cuir Sequoia Sac Main sac En A Femme Solde Noir E9D2IWH
  • data.gouv.fr
  • drogues.gouv.fr (MILDECA)
  • wcoomd.org (OMD)
  • Business France
© Direction générale des douanes et droits indirects
D'humidité Des De Dans Problèmes Prendre En Moisissure Charge Et zqSMUGVp