Mac DouglasSac Vinted Cuir Pyla Noir CQrtshdx
Vous êtes ici : Services > Particulier
  • Présentation des résultats 2018 de la douane

    Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

  • Franchissons le Brexit ensemble !

    Mac DouglasSac Vinted Cuir Pyla Noir CQrtshdx

    La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne aura des implications pour vous, citoyens et entreprises.

  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

    Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.

  • Un État au service d’une société de confiance

    Desigual Achat Pas Main Marron A Cher Vente Sac 54ALc3SqRj

    Vos relations avec la douane après l’entrée en vigueur de la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC).

Scione Capacité Multi À Hommes Grande Étanche Sac Dos De RjLq5A43

Dernières publications

Sacs Dos 12 Pas Cher D Sac À Salomon Achat Agile Set Vente 0PnwOk

Actualités


BROCHURES D'INFORMATION


Mac DouglasSac Vinted Cuir Pyla Noir CQrtshdx

MISSIONS DE LA DOUANE Mac DouglasSac Vinted Cuir Pyla Noir CQrtshdx


Douane TV


Articles les plus lus


Gerard SacastarLe Sac Darel Collection De 2014 Nouvelle Blog uTPkZiwOXl
  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

  • Achats personnels au sein de l'Union européenne

  • Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

  • Achats à distance (e-commerce, internet)

  • Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs

  • Bagage Loisir TrekkingMon Sac Dos Vs Cabine À PkXiuTZO

    Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)


Services
  • Particulier
  • Professionnel
  • DataDouane
Contact et assistance
Abonnements et services
  • Espace Presse
  • Lettre d'information
  • Flux RSS
  • Douane TV
  • Twitter @douane_france
  • Application mobile
  • Données ouvertes (DataDouane)
  • Brochures d'information
Plan du site
  • Mission et organisation
  • Emploi et recrutement
  • Lutte contre la fraude
  • Voyage et formalitésMac DouglasSac Vinted Cuir Pyla Noir CQrtshdx
  • Déménagement et formalités
  • Achats et franchises
  • Navigation et formalités
  • Contributions indirectes et accises
  • Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
  • Fiscalité, transports et politiques communautaires
  • Terrain Sac À Chevrons Bodypack Tout Dos Roues hCxdQrts
  • Déclaration en douane
  • Dédouanement et compétitivité
  • Restrictions commerciales
  • Opérations au sein de l'UE
  • Equipe France Douane
  • French Customs for business
  • Archives 2012-2017
Qualité de service
  • Saisine par voie électronique
  • Chartes audit et contrôle
  • Evaluez le portail
  • Fréquentation du site
  • Mentions légales
  • Référentiel Marianne
À Epaule Acheter Homme En Bandoulière Sac Jean Femme OkXZPiu
Partenariats
  • economie.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • lekiosque.finances.gouv.fr
  • economie.gouv.fr (Tracfin)
  • musee-douanes.fr
  • modernisation.gouv.fr
  • Mac DouglasSac Vinted Cuir Pyla Noir CQrtshdx
  • data.gouv.fr
  • drogues.gouv.fr (MILDECA)
  • wcoomd.org (OMD)
  • Business France
© Direction générale des douanes et droits indirects
Chaude Tactique Imperméable 70l Extérieur Sac À Nouvelle Dos 0POwnk