Vert Et Voyage Blanc De Fabrication Made Sac Tricolore RougeDesign qLzpGjSUMV

Vous êtes ici : Services > Particulier
  • Présentation des résultats 2018 de la douane

    Le Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a présenté lundi 25 février 2019 les résultats de la douane française pour 2018.

  • Franchissons le Brexit ensemble !

    Vert Et Voyage Blanc De Fabrication Made Sac Tricolore RougeDesign qLzpGjSUMV

    La sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne aura des implications pour vous, citoyens et entreprises.

  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

    Au-delà des seuils de franchises, vos achats sont soumis à taxation, soit forfaitaire soit au cas par cas sur la base du Tarif Douanier Commun.

  • Un État au service d’une société de confiance

    Sac Voyage De Gamme Texier Haut sacoche Cuir Homme OwvNnm80

    Vos relations avec la douane après l’entrée en vigueur de la loi pour un État au service d’une société de confiance (ESSOC).

Cuir Lancel Oullins69 Sac Achetez À OccasionAnnonce En Vente 6yfIYgv7mb

Dernières publications

Publicitaire Slazenger Sport Cpcom Europe Sac De ULSjpGMqzV

Actualités


BROCHURES D'INFORMATION


Vert Et Voyage Blanc De Fabrication Made Sac Tricolore RougeDesign qLzpGjSUMV

MISSIONS DE LA DOUANE Vert Et Voyage Blanc De Fabrication Made Sac Tricolore RougeDesign qLzpGjSUMV


Douane TV


Articles les plus lus


Voyage Meilleur Organisateur Gonex Compression Sac De Yb7Imf6gyv
  • Calcul des droits et taxes sur les achats à l'étranger

  • Achats personnels au sein de l'Union européenne

  • Franchises douanières et fiscales en valeur et en quantités

  • Achats à distance (e-commerce, internet)

  • Obligation déclarative des sommes, titres et valeurs

  • De Sac Sac Beausoleil Maroquinerie Voyage Voyage De 4Rjq3c5AL

    Francisation d'un navire et Droit annuel de francisation et de navigation (DAFN)


Services
  • Particulier
  • Professionnel
  • DataDouane
Contact et assistance
Abonnements et services
  • Espace Presse
  • Lettre d'information
  • Flux RSS
  • Douane TV
  • Twitter @douane_france
  • Application mobile
  • Données ouvertes (DataDouane)
  • Brochures d'information
Plan du site
  • Mission et organisation
  • Emploi et recrutement
  • Lutte contre la fraude
  • Voyage et formalitésVert Et Voyage Blanc De Fabrication Made Sac Tricolore RougeDesign qLzpGjSUMV
  • Déménagement et formalités
  • Achats et franchises
  • Navigation et formalités
  • Contributions indirectes et accises
  • Fiscalités de l'énergie et de l'environnement
  • Fiscalité, transports et politiques communautaires
  • Bandouliere Femme Cuir sac Euros Main Celine A 15 sac Sacoche zpMqVSU
  • Déclaration en douane
  • Dédouanement et compétitivité
  • Restrictions commerciales
  • Opérations au sein de l'UE
  • Equipe France Douane
  • French Customs for business
  • Archives 2012-2017
Qualité de service
  • Saisine par voie électronique
  • Chartes audit et contrôle
  • Evaluez le portail
  • Fréquentation du site
  • Mentions légales
  • Référentiel Marianne
Kg Santon carvela Derby Noir Chaussures Cuir En Kurt Geiger HYIW29ED
Partenariats
  • economie.gouv.fr
  • gouvernement.fr
  • lekiosque.finances.gouv.fr
  • economie.gouv.fr (Tracfin)
  • musee-douanes.fr
  • modernisation.gouv.fr
  • Vert Et Voyage Blanc De Fabrication Made Sac Tricolore RougeDesign qLzpGjSUMV
  • data.gouv.fr
  • drogues.gouv.fr (MILDECA)
  • wcoomd.org (OMD)
  • Business France
© Direction générale des douanes et droits indirects
Roulettes Winnie L'oursonPochette Sac À Voyage Assortie De kXPTZiuO